CONDITIONS D’UTILISATION DE ÉDUCATION SEXUALIS
Veuillez lire attentivement les Conditions d’utilisation (ci-après les « Conditions d’utilisation ») ci-dessous d’ÉDUCATION SEXUALIS et de TECHNOLOGIES SEXUALIS INC., entreprise dont la place d’affaires est située au 1871, rue Galt Ouest, dans la ville de Sherbrooke dans la province de Québec, au Canada (ci-après « SEXUALIS »).
SEXUALIS opère le présent site web (https://www.sexualis.ca/, https://www.sexualis.com/ et www.education.sexualis.com) (ci-après la « Plateforme »). En décidant d’utiliser la Plateforme et les services de SEXUALIS., l’utilisateur, entendu comme l’utilisateur final ou l’organisation que vous représentez ou pour laquelle vous travaillez (ci-après l’ «Utilisateur » ou les « Utilisateurs ») accepte toutes les Conditions d’utilisation indiquées ci-dessous qui régissent le contenu et l’utilisation de la Plateforme, ainsi que la « Politique de protection des renseignements personnels » figurant à la suite des
Conditions d’utilisation de SEXUALIS.
Les présentes Conditions d’utilisation sont entrées en vigueur le 30 avril 2020 et SEXUALIS se réserve le droit de modifier ces Conditions d’utilisation de temps à autre (comme prévu dans la section « Modification de ces conditions »).
Ces Conditions d’utilisation ont pour effet de lier juridiquement l’Utilisateur et SEXUALIS (ci-après les « Parties »). Les Parties sont en droit d’invoquer les présentes Conditions d’utilisation et de prendre toutes les mesures utiles et nécessaires pour les faire respecter.
ACCÈS ET UTILISATION DE LA PLATEFORME
Si vous naviguez sur la Plateforme, cela signifie que vous avez lu, compris et accepté les Conditions d’utilisation. L’Utilisateur est autorisé à utiliser la Plateforme uniquement pour des besoins non commerciaux et selon les modalités et conditions prévues dans les présentes Conditions d’utilisation.
La Plateforme est accessible en tout temps. Il peut arriver que la Plateforme soit temporairement indisponible en cas de mises à jour ou de problèmes techniques.
SEXUALIS n’est pas responsable en cas d’interruption de service ou de mise à jour.
SEXUALIS essaie d’effectuer les mises à jour lorsque l’affluence des visites sur la Plateforme est à son plus bas.
La Plateforme est accessible sur plusieurs navigateurs suivants, mais nous recommandons Google Chrome pour une utilisation optimale.
ACCÈS AU COMPTE
Pour bénéficier des services de SEXUALIS (tels que définis dans la section « Les Services), vous devrez vous créer un compte sur la Plateforme. L’Utilisation assumera la responsabilité de la confidentialité de son nom d’utilisateur et de son mot de passe qui se seront utilisé que pour un usage personnel. L’Utilisateur doit également mettre à jour ses renseignements personnels sur son compte notamment son adresse courriel ou de domicile afin que SEXUALIS puisse communiquer avec lui.
SEXUALIS peut fermer ou suspendre le compte d’un Utilisateur, pour le protéger lui ou SEXUALIS, contre le vol des informations personnelles ou toute autre activité frauduleuse.
L’Utilisateur peut également fermer son compte à tout moment une fois que toutes les obligations qui y sont associées ont été satisfaites. En cas de compte inactif pendant (12 mois), le compte du Client sera désactivé puis supprimé par SEXUALIS.
LES SERVICES
SEXUALIS propose trois types de services (ci-après les « Services » ou le « Service » :
1. Des consultations en ligne à destination principalement des adultes qui souffrent d’une difficulté sexuelle ou qui souhaitent en apprendre plus sur leur sexualité. Selon les besoins des Utilisateurs, il pourra s’agir de consultations audio-vidéo, audio uniquement ou par écrit grâce à un système de clavardage (ci-après les « Consultations » ou la « Consultation »).
2. Un programme « self help » (ci-après les « Programmes ») qui sera un outil complémentaire aux consultations ou permettant aux Utilisateurs d’apprendre et de progresser de manière autonome. Il s’agit de mettre à disposition des Utilisateurs un parcours directif alternant entre des onglets interactifs de sexo-pédagogie, des questions d’introspection ou encore des exercices pratiques. Vous pourrez suivre vos progrès en accédant à votre compte.
3. Des formations sexologiques en ligne pour les professionnels permettant aux Utilisateurs d’apprendre et de progresser de manière autonome. Il s’agit de mettre à disposition des Utilisateurs une formule de formation professionnelle en ligne et asynchrone (synchrone à l'occasion selon le type de mandat).
En utilisant le Service de Consultation de SEXUALIS, l’Utilisateur accepte les Conditions Générales de Vente (https://www.sexualis.ca/, https://www.sexualis.com/ et www.education.sexualis.com) et convient d’y être lié.
SEXUALIS ne garantit pas que la Plateforme, ou toute partie de celle-ci, fonctionnera sur du matériel informatique ou des périphériques particuliers. Par ailleurs, la Plateforme peut être sujette à des dysfonctionnements et à des retards inhérents à l’utilisation d’Internet et des communications électroniques.
SEXUALIS se réserve le droit d’ajouter, de supprimer et de modifier tout le contenu, ou une partie de celui-ci, sur la Plateforme, à l’exception du contenu propre à l’Utilisateur.
SEXUALIS ne peut pas être tenue responsable des fautes, des erreurs typographiques et des bogues. Chaque Utilisateur créé dans le système est propriétaire du contenu de son compte. SEXUALIS ne supprime rien à moins qu’un Utilisateur n’en fasse la demande.
Chaque Utilisateur de la Plateforme s’engage, non limitativement, à ne pas :
a. Utiliser la Plateforme d'une façon qui pourrait endommager, mettre hors service, surcharger ou compromettre la Plateforme ;
b. Perturber la sécurité ou autrement abuser de la Plateforme, ni d'aucun service, ressource des systèmes, serveurs ou réseaux reliés à la Plateforme ou à des sites affiliésou reliés ou accessibles à travers eux ;
c. Déranger ou perturber l'utilisation ou la jouissance de la Plateforme par d'autres services ou des sites affiliés ou reliés ;
d. Télécharger, afficher ou autrement transmettre sur la Plateforme un virus ou autre fichier ou programme informatique nuisible, dérangeant ou destructeur ;
e. Utiliser un robot, araignée ou autre dispositif automatique ou procédé manuel afin de contrôler ou copier les pages de la Plateforme ou son contenu ;
f. Transmettre à travers la Plateforme des courriels, des chaînes de lettres, des messages pourriels ou autres types de courriels de masse non sollicités ;
g. Tenter d'obtenir un accès non autorisé à la Plateforme ou à certaines portions de celle-ci auxquels l'accès est limité. De plus, l’Utilisateur convient qu’il est le seul responsable pour toutes actions et communications entreprises ou transmises à ou pour son compte, et il convient de respecter toutes les lois applicables quant à son utilisation ou ses activités sur la Plateforme.
Les Services sont uniquement destinés à un usage personnel et non un usage professionnel.
PROFESSIONNEL DE LA SANTÉ ET SERVICE DE SANTÉ
Les Services de la Plateforme sont offerts par des sexologues agréés et autorisés à pratiquer par l’autorité réglementaire compétente dans la Province de Québec et des formateurs qui détiennent une expertise dans les formations en ligne offertes (ci-après
des « Professionnels » ou un « Professionnel »).
SEXUALIS fournit une plateforme technologie qui lie l’Utilisateur à des Professionnels.
Ces derniers sont entièrement responsables et détiennent le contrôle, l’autorité et la supervision de tous les soins qu’ils vous prodiguent au cours de la consultation en ligne, notamment et sans s’y limiter, les conseils médicaux, les diagnostics et les procédures médicales pratiques.
SEXUALIS ne pourra pas être tenu responsable des Services qui ont été rendus par un Professionnel au cours d’une consultation en ligne.
SEXUALIS ne garantit ni ne cautionne les compétentes, les performances ou la qualité des Professionnels.
TÉLÉCONSULTATION
Grâce à la Plateforme, les Utilisateurs ont accès aux Services de SEXUALIS, c’est-à-dire des consultations en ligne par des professionnels, notamment des sexologues, agréés et autorisés à exercer leur profession dans la Province de Québec. À ce titre, le service rendu à distance par un sexologue est considéré comme ayant été dispensé sur le territoire de la Province du Québec, et ce, peu importe le lieu de résidence du client.
Les Services sont offerts grâce aux technologies de l’information et de communications utilisant les technologies audios et vidéos.
En utilisant les Services de SEXUALIS vous reconnaissez notamment :
a. Que le Professionnel puisse ne pas être en mesure de vous aider au regard des
moyens dont il dispose en raison de la téléconsultation ;
b. Que le Professionnel ne puisse pas avoir accès à votre dossier médical ou qu’il ne soit pas à jour au moment de la consultation, l’empêchant de rendre le service de téléconsultation ;
c. Que vous ne devez pas utiliser la Plateforme en cas d’urgence médicale ;
d. Que vous êtes une personne âgée de plus de seize (16) ans; à moins d’une exception clinique ;
e. Qu’il existe certaines limites et certains risques qui sont liés à l’utilisation de la Plateforme aux fins de téléconsultations, notamment des risques liés aux infrastructures technologiques ou à la perte de connexion ;
f. Que le professionnel ne divulguera aucune information confidentielle sauf si vous avez consenti à cette divulgation ;
g. Que le Professionnel recueille vos informations et les conserve dans un dossier. Seul le ou les Professionnel(s) impliqués dans le dossier auront accès à ces informations.
En utilisant les Services de SEXUALIS, l’Utilisateur accepte également les Conditions
Générales de Vente de SEXUALIS et convient d’y être lié (https://www.sexualis.ca/. https://www.sexualis.com/, https://www.sexualis.com/,https://www.education. sexualis.com/, ).
Les Professionnels qui offrent les Services prennent les moyens raisonnables pour assurer leurs compétences, à la fois en ce qui concerne les technologies utilisées et l’impact potentiel de ces technologies sur les clients, les personnes qu’ils supervisent et les autres professionnels.
SEXUALIS fournira tous les efforts nécessaires pour s’assurer du respect des normes professionnelles et déontologiques, pendant toute la durée des Services dispensés par les Professionnels ainsi qu’à la fin de ces Services.
Consentement
SEXUALIS fournira tous les efforts nécessaires pour obtenir, sous forme écrite ou verbale, le consentement éclairé des Utilisateurs concernant les enjeux liés aux services à distance qui sont fournis, et ce, avant d’entreprendre toute prestation de services professionnels.
SEXUALIS s’engage à informer et à s’assurer de la compréhension, par les Utilisateurs, des éléments suivants :
a. Le but, la nature et la pertinence des services professionnels ainsi que leurs principales modalités de réalisation ;
b. Les alternatives ainsi que les limites et les contraintes à la prestation du service professionnel ;
c. L’utilisation des renseignements recueillis ;
d. Les implications d’un partage de renseignement avec des tiers ou de la transmission d’un rapport à des tiers ; et
e. Le montant des honoraires, la perception d’intérêts sur les comptes et les modalités de paiement.
Secret professionnel
Afin de préserver le secret professionnel, SEXUALIS s’engage notamment à obtenir préalablement une autorisation écrite du client pour faire un enregistrement audio ou vidéo d’une entrevue ou d’une activité. Cette autorisation spécifiera l’usage ultérieur dudit enregistrement ainsi que les modalités de révocation de cette autorisation et de destruction de l’enregistrement.
Les Professionnels de SEXUALIS s’engagent notamment également à :
a. S’abstenir de toute conversation indiscrète au sujet des Utilisateurs ou des Services qui leur sont rendus ;
b. Prendre les moyens raisonnables à l’égard des collaborateurs et des personnes sous leurs supervisions ;
c. À ne pas révéler qu’un Utilisateur a fait appel à leurs services professionnels ; et
d. À ne pas dévoiler, sans autorisation, l’identité d’un Utilisateur lorsqu’il consulte ou se fait superviser par un autre professionnel.
Lorsque SEXUALIS fournit ses Services auprès d’un groupe, les Professionnels informent les membres de la possibilité que soit révélé un aspect quelconque de la vie privée de l’un ou l’autre des membres du groupe ou d’un tiers. SEXUALIS informera l’ensemble des membres du groupe de l’obligation de respecter le caractère confidentiel des renseignements sur la vie privée des uns et des autres ou d’un tiers.
Fin des Services
Le Professionnel qui souhaite mettre fin à ses prestations de services pour un Utilisateur doit l’en informer dans un délai raisonnable et s’assurer que la cessation des Services ne lui porte pas préjudice ou qu’elle soit le moins préjudiciable possible.
Si l’Utilisateur souhaite continuer à obtenir des Services, le Professionnel s’engage à prendre les mesures nécessaires pour que l’Utilisateur puisse continuer de bénéficier des Services, notamment en le référant à un autre Professionnel.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
À moins d’indications contraires, tous les droits de propriété intellectuelle (marque de commerce, droit d’auteur, etc.) (ci-après la « Propriété intellectuelle ») liés à la Plateforme sont la propriété exclusive de SEXUALIS. Vous ne pouvez ni copier ni utiliser le matériel, la structure, le menu, l’apparence ou les caractères qui apparaissent sur la Plateforme sans le consentement explicite de SEXUALIS.
Certains noms, mots, titres, expressions, logos, icônes, graphiques, dessins, noms de domaine ou autre, contenus sur la Plateforme peuvent entre autres être des marques de commerce ou des appellations commerciales, déposées ou non déposées (aux fins de ces Conditions d’utilisation, elles sont toutes désignées par le terme « Marques de commerce »). Ces Marques de commerce sont protégées par les lois canadiennes et étrangères applicables aux marques de commerce et sont, selon le cas, la propriété exclusive de SEXUALIS.
Sans en limiter la portée, les éléments de Propriété intellectuelle appartenant à SEXUALIS incluent, non exhaustivement, les éléments suivants :
- Tous les logos, dessins, graphismes, photos, vidéos, marques (déposées ou non), symboles, textes, expressions, mots ainsi que tout le contenu général de la Plateforme n’étant pas déjà soumis à des droits de Propriété intellectuelle ;
À moins d’indication contraire, tous les renseignements fournis sur la Plateforme appartiennent à SEXUALIS, et sont protégés par les lois applicables en l’espèce. De plus, l'information ne peut autrement être copiée, affichée, distribuée, téléchargée, exploitée sous licence, modifiée, publiée, reproduite, réutilisée, vendue, transmise ou utilisée à des fins d'œuvres dérivées, publiques ou commerciales sans une autorisation écrite et expresse de SEXUALIS. L'information est protégée en vertu de la législation sur le droit d'auteur et les marques de commerce du Canada et des pays qui hébergent la Plateforme.
Vous pouvez utiliser l'information exclusivement pour à des fins personnelles avec modification, sous réserve que vous référenciez sur les copies les mentions concernant les droits d'auteur, les avis et attributions de marques de commerce respectifs. Les présentes Conditions d’utilisation vous accordent une autorisation en ce qui a trait à la consultation, à l’affichage sur votre ordinateur, au téléchargement et à l’impression du texte et des images présentés sur la Plateforme, et ce, uniquement à des fins non commerciales, personnelles et éducatives. Cette autorisation n’appartient qu’à vous ; elle ne peut être attribuée ou transférée à une autre personne, ou faire l’objet d’une sous-licence.
Les images et le texte contenus sur la Plateforme qui sont téléchargés, copiés, enregistrés ou imprimés sont encore soumis à ces Conditions d’utilisation. Vous devez vous assurer que tous les avis concernant les droits d'auteur et les marques y figurent toujours. Le contenu de la Plateforme peut être modifié en tout temps sans préavis.
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LIENS EXTERNES
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MÉDIAS SOCIAUX
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Déclaration générale
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Conditions d’utilisation des Médias sociaux
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PLAINTES ET RECOURS
Si l’Utilisateur considère qu’un Professionnel a commis un manquement au Code des professions ou au Code de déontologie ou autre règlement de l’Ordre professionnel des sexologues du Québec (OPSQ), il peut demander l’ouverture d’une enquête en complétant un formulaire
(https://opsq.org/wp-content/uploads/2019/02/F-1-Formulaire-de-demande-denqu%C3 %AAte.pdf) et en l’envoyant aux coordonnées suivantes :
• Par courrier postal au bureau du syndic de l’OPSQ : 1200 Av. Papineau, Bureau
450, Montréal, QC H2K 4R5 ; ou
• Par courrier électronique : [email protected]
Vous pouvez également adresser toute autre question ou plainte concernant les pratiques des Professionnels de SEXUALIS en vous adressant à l’Ordre des psychologues du Québec 438-386-6777 / 1-855-386-6777.
MODIFICATION DE CES CONDITIONS
SEXUALIS se réserve le droit de modifier, changer ou mettre à jour les présentes Conditions d’utilisation. SEXUALIS notifiera par courriel les Utilisateurs trente (30) jours avant l’entrée en vigueur de modifications significatives.
Si l’Utilisateur n’accepte pas les présentes Conditions d’utilisation ou, selon le cas, les Conditions d’utilisation telles que modifiées, il ne doit pas, ou ne doit plus, utiliser la Plateforme. Il aura, au plus tard, trente (30) jours après l’entrée en vigueur des modifications pour envoyer une notification à SEXUALIS.
L’Utilisation de la Plateforme par l’Utilisateur après des modifications signifie que l’Utilisateur consent à respecter et à être juridiquement lié aux Conditions d’utilisation modifiées. SEXUALIS informera les Utilisateurs de tout changement de ces Conditions d’utilisation trente (30) jours en avance.
INTERPRÉTATION
Les intitulés des articles qui précèdent sont insérés à titre de référence seulement et n’affecteront pas la construction ou l’interprétation des dispositions des présentes
Conditions d’utilisation.
Chaque fois que le contexte l’exige, tout mot écrit au singulier comprend aussi le pluriel et vice-versa ; tout mot écrit au genre masculin comprend aussi le genre féminin et vice-versa.
PERSONNE RESSOURCE
Si vous avez des questions ou commentaires concernant tout contenu de la Plateforme, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : [email protected].
Personne ressource : Eugénie Larrivée, directrice fondatrice de Sexualis
Dernière mise à jour effectuée le 17 mars 2025.